Cet avis a pour but de vous rappeler l’adoption prochaine du cycle T+1 (un jour ouvrable après la date de la transaction) comme cycle de règlement standard des opérations. En effet, les 24, 27 et 28 mai 2024, les marchés de la Jamaïque, du Canada, des États-Unis et du Mexique passeront au cycle de règlement T+1, ce qui réduira considérablement le temps disponible pour soumettre, affirmer et régler les opérations.
Contexte
Comme nous l’avons déjà annoncé, le 15 février 2023, la Securities and Exchange Commission des États-Unis a décidé de modifier la règle 15c6-1 en vue de réduire le cycle de règlement standard des opérations; ce cycle passera de deux jours ouvrables à un jour ouvrable après la date de la transaction (de «T+2» à «T+1»).
D’autres marchés dans le monde envisagent de passer au cycle de règlement T+1 afin d’harmoniser leurs règles avec celles qui entreront en vigueur en Jamaïque, au Canada, au Mexique et aux États-Unis.
Situation actuelle à la Banque Scotia
Tous les secteurs d’activité de la Banque sont prêts à passer au cycle de règlement T+1. Nous avons commencé par mettre en place les paramètres de base recommandés par l’industrie pour évaluer l’efficacité du processus de règlement, d’attribution et d’affirmation des clients, les volumes de rappel, les événements liés aux mesures des entreprises et le rapprochement. Des processus et des contrôles renforcés sont désormais en place pour faciliter le passage au cycle réduit. Cette préparation a nécessité la mise en œuvre d’une technologie et de solutions fournisseurs améliorées sur différentes plateformes pour automatiser les processus manuels, rationaliser les tâches et gérer efficacement les recours hiérarchiques.
Les employés directement concernés par la transition, mais aussi d’autres employés d’un peu partout dans l’entreprise, seront inscrits à une formation sur le cycle de règlement T+1 dans le cadre du programme mondial de formation de la Banque.
Quelles sont les attentes?
Veuillez profiter de l’occasion pour détecter les pierres d’achoppement qui pourraient entraver votre capacité à fournir à temps des instructions de règlement à la date d’opération et apporter les corrections nécessaires.
Le passage de T+2 à T+1 a des conséquences sur l’exécution, l’affirmation, la confirmation et le règlement des opérations. Nous vous invitons à passer en revue vos procédures internes et à apporter les modifications qui s’imposent.
Information additionnelle
Il est important de disposer de systèmes et procédures de règlement des opérations à jour pour gérer les changements techniques liés au cycle T+1, à défaut de quoi le nombre d’erreurs pourrait augmenter considérablement et entraîner des conséquences indésirables, par exemple une augmentation des coûts et un risque d’atteinte à la réputation de l’entreprise.
Les allocations devraient être effectuées le plus tôt possible après l’exécution d’un ordre, pour laisser suffisamment de temps au traitement de l’affirmation.
Assurez-vous que les instructions de règlement standards sont exactes et complètes à la date de l’opération.
Si vous avez des questions ou des difficultés avec un quelconque aspect du passage au cycle T+1, veuillez vous adresser à votre directeur, Relations d’affaires de la Banque Scotia.
Foire aux questions